MENTIONS LÉGALES

Boutique en ligne : Histoires Balinaises

1. Éditeur du site

Le site Histoires Balinaises est édité par :

Patrick Spaeter
Micro-entreprise
Siège social : 5 place de la mairie, 07580 Saint Jean Le Centenier, France
Immatriculation : RCS Aubenas
SIRET : 804062347
Capital social : Non applicable (micro-entreprise)
TVA : Franchise en base de TVA (TVA non applicable – article 293 B du CGI)
Email : contact@histoires-balinaises.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
Plateforme e-commerce Shopify

(Siège social : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada)

3. Activité

Le site a pour objet la vente en ligne de produits d’artisanat balinais à destination exclusive de consommateurs particuliers (B2C), livrés en Europe.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, éléments graphiques, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions,

• d’une indisponibilité temporaire du site,

• de dommages résultant de l’utilisation du site.

L’utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il fait des informations accessibles.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents conformément aux règles légales applicables.